Compte tenu de l’évolution favorable de la situation sanitaire, le protocole de niveau 1 s’applique depuis le 14 mars 2022 dans les écoles et établissements scolaires, ainsi que dans les accueils collectifs de mineurs.

Le passage du niveau 2 au niveau 1 du cadre sanitaire, qui s’applique donc à tous les accueils, implique notamment :

  • la fin de l’obligation de la limitation du brassage entre groupes de mineurs (il est cependant recommandé, dans un premier temps et dans la mesure du possible, de limiter les brassages trop importants entre groupes de mineurs notamment pendant les temps de recréation et de restauration) ;
  • la fin des restrictions pour la pratique des activités physiques et sportives (les sports de contact en intérieur et les activités en piscine peuvent notamment se dérouler).

Les mesures relatives au lavage des mains, à l’aération et à la désinfection des surfaces sont quant à elles maintenues.

Port du masque :

Pour tenir compte des dernières évolutions apportées au décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, l’obligation du port du masque en intérieur est levée pour tous les mineurs ainsi que pour les personnels en ACM. Toutefois, les personnes qui le souhaitent peuvent bien entendu continuer à porter le masque.

Le port du masque demeure obligatoire dans les transports publics ainsi que dans les transports scolaires pour tous les enfants âgés de plus de 6 ans.

Conformément aux recommandations des autorités sanitaires, le port du masque en intérieur est fortement recommandé, à partir de 6 ans, pour les personnes contacts à risque durant les 7 jours après la survenue du cas confirmé ainsi que pour les cas confirmés durant les 7 jours suivant leur période d’isolement.

Enfin, le port du masque peut être recommandé sur avis médical.

Passes vaccinal et sanitaire :

L’application des passes vaccinal et sanitaire étant suspendue sur le territoire métropolitain dans tous les établissements où il était exigé (lieux de loisirs et de culture, activités de restauration commerciales, foires et salons professionnels …) à l’exception des établissements sanitaires et médico-sociaux, ils ne sont donc plus exigibles lors des sorties organisées dans le cadre des ACM.

Gestion des cas positifs et des cas contacts :

La stratégie de gestion des cas applicable aux ACM est désormais identique pour tous les type d’accueil. Les mesures à observer lors de la survenue de cas confirmés, de contacts à risques et de clusters sont alignées sur celles mises en œuvre dans accueils de loisirs périscolaires en cohérence avec celles en vigueur dans les écoles, collèges et lycées.

Ainsi, le mineur ou l’encadrant cas confirmé ne doit pas prendre part à l’accueil et respecter une période d’isolement qui débute :

  • à partir du début des symptômes pour les cas symptomatiques
  • à partir du prélèvement positif pour les cas asymptomatiques.

S’agissant des mineurs de moins de 12 ans, indépendamment de leur statut vaccinal, ainsi que des mineurs de 12 ans et plus et des personnels bénéficiant d’un schéma vaccinal complet, l’isolement est de 7 jours pleins. Il peut prendre fin au terme de 5 jours si un test antigénique est réalisé à l’issue du 5ème jour et que son résultat est négatif.

S’agissant des mineurs de 12 ans et plus et des personnels non vaccinés ou ne disposant pas d’un schéma vaccinal complet, l’isolement est de 10 jours pleins. Il peut prendre fin au terme de 7 jours si un test antigénique ou PCR est réalisé à l’issue du 7ème jour et que son résultat est négatif.